Mentions légales.
Informations légales relatives au site cfofractal.ca et à son éditeur.
Éditeur du site
15605679 Canada Inc., exerçant sous le nom Fractal.
Siège social : 6818 rue de la Roche, H2S 2E4, Montréal, QC, Canada.
Directeur de la publication
Gaetan Brillaud
Contact
Hébergeur
Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
www.netlify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, templates, frameworks, notes) est la propriété exclusive de Fractal ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Les templates et ressources mis à disposition en téléchargement gratuit peuvent être utilisés librement dans un cadre professionnel interne. Leur commercialisation, redistribution ou intégration dans un produit tiers est interdite.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site ont une vocation pédagogique et illustrative. Elles ne constituent pas un conseil financier, fiscal ou juridique personnalisé. Fractal ne peut être tenu responsable de l'usage fait des templates, frameworks ou notes publiés.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales canadiennes applicables. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève des tribunaux compétents du district judiciaire de Montréal.
Voir aussi
Politique de confidentialité et cookies · données collectées, droits LPRPDE / Loi 25, sous-traitants, durée de conservation.